Fin du tarif réglementé gaz Engie [Disparu le 30 juin 2023]

Le tarif réglementé du gaz était l'offre de tous les foyers français raccordés au gaz lors de la libéralisation du marché en 2007 et la séparation d'EDF et GDF. Il était vendu exclusivement par Engie (ex GDF Suez) et ses prix étaient fixés par les pouvoirs publics. Il n'était plus commercialisé depuis novembre 2019. Il a totalement disparu en juillet 2023, sur décision du Conseil d'Etat, qui le considérait contraire au droit européen en matière de concurrence.

Tarif réglementé du gaz naturel [2007 - 2023]

Le tarif réglementé du gaz était fixé par les pouvoir publics : la Commission de Régulation de l'Energie proposait un prix de façon indépendante, et celui-ci était la plupart du temps validé par le ministre de l'Economie.

A sa disparition, 2,3 millions de Français y souscrivaient encore et ont été basculés automatiquement sur l'offre Passerelle d'Engie.

Le droit au changement de fournisseur de gaz reste inchangé. Notons toutefois qu'il est impossible de souscrire à l'offre Passerelle, qui est réservée aux anciens clients du tarif réglementé. Elle ne propose toutefois aucun avantage particulier et n'est pas l'offre la moins chère du marché.

De fait, si une majorité des fournisseurs alternatifs se servaient du TRV comme référence pour fixer leurs tarifs ; ce rôle est désormais tenu par le Prix repère gaz de la Commission de Régulation de l'Energie.

Pourquoi les tarifs réglementés du gaz ont-ils été supprimés ?

La décision de fin du tarif réglementé d'Engie a été prise pour mettre en accord le droit français avec le droit européen. En effet, pour le Conseil d'État, les tarifs réglementés de gaz vont à l'encontre de l'ouverture à la concurrence du marché de l'énergie, mise en place il y a 16 ans.

Cette suppression devrait permettre une plus grande liberté du marché, et ainsi permettre aux fournisseurs de gaz de proposer des offres plus diversifiées et plus intéressantes pour le consommateur français.

Chronologie d'une suppression planifiée

1. En juillet 2017, le Conseil d'État, la plus haute juridiction administrative, juge que les TRV de gaz sont contraires au droit européen de la concurrence ;
2. Le 8 novembre 2019, la loi énergie climat prévoit la fin de la commercialisation du gaz tarif réglementé pour tous les consommateurs français ;
3. Le 20 novembre 2019, arrêt de la commercialisation du tarif réglementé de gaz ;
4. Le 1ᵉʳ décembre 2020, le tarif réglementé d'Engie est supprimé pour tous les consommateurs professionnels ;
5. Le 30 juin 2023, suppression définitive des contrats au tarif réglementé de gaz naturel pour tous les particuliers.

❓ Contrat Engie gaz tarif réglementé : Quel changement pour les clients ?

Les clients Engie du tarif réglementé de gaz ont été basculés tacitement et automatiquement vers l'offre Passerelle.

L’offre Gaz Passerelle a trois principales différences :

• 5% de biométhane sont garnantis.
• Un prix du kWh actuellement moins cher que les anciens tarifs réglementés.
• Passerelle n'est plus contrôlée par les pouvoirs publics, Engie est donc susceptible de changer son prix tous les mois.

Tarifs € TTC des offres: Tarifs réglementés du gaz par Gaz Tarif Réglementé et Offre Passerelle par Engie à jour du 28/09/2023

Il n'y a aucun engagement chez Engie comme chez tous les fournisseurs de gaz en France, tout client est libre de changer d'offre quand il le souhaite.

Il est recommandé de trouver une offre de gaz moins chère chez un nouveau fournisseur ou chez Engie. En effet, il existe des offres bien plus intéressantes en termes de prix.

^*Tableau à jour du 28/09/2023. Budget calculé pour une consommation de 10000 kWh (classe de consommation B1) par an à Nantes .

Depuis l'ouverture du marché à la concurrence pour le gaz, les consommateurs ont en effet le droit de changer de fournisseur et d'offres quand ils le veulent. La démarche est gratuite et garantie sans coupure, et c'est le nouveau fournisseur qui se charge de résilier votre ancien contrat.

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📝 Puis-je rester chez Engie malgré la suppression du TRV de gaz ?

✔️ Oui, vous pouvez rester chez Engie et pour cela, vous n'avez rien à faire puisque votre contrat Engie gaz tarif réglementé a été automatiquement basculé vers l'offre Engie Passerelle.

A noter que le fournisseur historique propose aussi des offres de marché, pour le gaz et pour l'électricité, dont l'offre Tranquilité 1 an qui est moins chère que l'offre Gas Passerelle.

En effet, Engie (ex GDF Suez) est le fournisseur historique de gaz, avant l'ouverture du marché à la concurrence, il ne proposait qu'un seul tarif : le Gaz Tarif Réglementé. Or depuis cette ouverture à la concurrence, de nombreux fournisseurs se sont lancés sur le marché du gaz en proposant des offres de plus en plus intéressantes. C'est ainsi que Engie s'est aussi lancé dans les offres de marché pour essayer de garder ses clients.

A titre d'information, les offres d'électricité et de gaz d'Engie en septembre 2023 sont les suivantes :

^*Tarifs € TTC mis à jour quotidiennement. Budget annuel calculé pour une consommation de 5700 kWh à Paris en option Base (6 kVA).

Vous pouvez tout à fait contacter Engie et leur demander de passer à une de leurs offres pour le gaz et/ou l'électricité. Comme pour toute souscription chez un fournisseur d'énergie en France, c'est une démarche gratuite, garantie sans coupure et sans changement de compteur. Seuls des frais s'appliquent dans le cadre d'un emménagement.

Fin du tarif réglementé du gaz : que choisir maintenant ?

Outre les offres d'Engie, il est possible de se tourner vers des concurrents ; dont certains proposent des prix plus bas que l'ancien tarif réglementé, que l'offre Passerelle, voire même que le tarif de référence de la CRE.

^*Tableau à jour du 28/09/2023. Budget calculé pour une consommation de 17000 kWh (classe de consommation B1) par an à Nantes .

Pour faire un choix éclaire, renseignez-vous en lisant notre article sur le meilleur fournisseur de gaz du mois.

Doit-on s'attendre à une hausse des prix du gaz en 2023 et 2024 ?

La fin des tarifs réglementés du gaz n’entrainera pas forcément une hausse des prix du gaz pour plusieurs raisons :

• Le bouclier tarifaire s’applique à l’offre de bascule ;
• Le Gouvernement peut choisir d’étendre le bouclier tarifaire et de l’appliquer aux nouveaux tarifs de référence du gaz ;
• Les fournisseurs devraient proposer des contrats de gaz très compétitifs pour attirer les anciens clients du tarif réglementé du gaz ;
• L'été est toujours synonyme de baisse de la demande en gaz, et donc de ses prix.

Consciente de la confusion engendrée par la disparition du tarif réglementé du gaz, la CRE propose deux nouvelles références pour protéger les acteurs du marché (consommateurs et fournisseurs) :

• Une formule de référence du prix du gaz naturel des consommateurs résidentiels pour garder une base de comparaison objective entre les différentes offres du marché.
• Une formule de référence des coûts d'approvisionnement de gaz pour que les fournisseurs soient compensés par la perte engendrée par le maintien du bouclier tarifaire.

📚 Comprendre le structure des offres de gaz

Toute grille tarifaire utilise les principes de classes de consommation ainsi que les zones tarifaires pour ajuster le prix du kWh de gaz.

C'est pour cela que vous ne voyez pas toujours le même fournisseur moins cher d'une sélection à l'autre !

La classe de consommation de gaz sur le réseau GRDF

La classe de consommation de gaz naturel dépend de votre type d'utilisation du gaz naturel.

• En classe "Base" (consommation de gaz annuelle inférieure ou égale à 1000 kWh), le gaz est utilisé pour la cuisson des aliments,
• En classe B0 (consommation de gaz comprise entre 1001 et 6000 kWh), le gaz est utilisé pour le chauffage de l'eau chaude sanitaire,
• En classes B1 et B2I (consommation de gaz supérieure à 6001 kWh), le gaz est utilisé pour le chauffage de l'habitation.

Notons que certains fournisseurs ont leurs propres classes de consommation, rendant la comparaison d'offres très difficile sans comparateur gaz en ligne.

Comment fonctionnent les zones tarifaires GRDF

Pour définir ses prix, Engie utilise les zones tarifaires GRDF.

En fonction de la difficulté d'accès de la commune, les communes françaises du réseau GRDF ont généralement été classées sur une échelle de 1 à 6 ; selon l'éloignement entre le lieu de stockage du gaz et la zone de consommation par les clients finaux. En zone 1, le prix du kWh de gaz est moins cher qu'en zone 2, et ainsi de suite.

Les tarifs du gaz dépendent ainsi de la zone tarifaire dans laquelle le logement du client est situé (trouver ma zone tarifaire) : le prix du kWh, au-delà de la classe de consommation B1 (plus de 6000 kWh par an) varie ainsi en fonction des coûts de transport et de stockage afférents à la localisation du point de distribution.

Notons que certains fournisseurs ont leurs propres zones tarifaires de gaz, rendant la comparaison d'offres très difficile sans comparateur gaz en ligne.

📈 Historique de l'évolution des prix réglementés du gaz

Méthode de calcul

Les tarifs réglementés du gaz évoluaient depuis 2013 chaque mois, à la hausse ou à la baisse, selon les coûts d'approvisionnement en gaz naturel du fournisseur historique Engie. Ces derniers sont approximés via une formule tarifaire qui indexe les tarifs réglementés du gaz :

• sur les prix des produits pétroliers,
• sur les prix du gaz sur les marchés spot,
• sur la parité euro/dollar.

Méthode de calcul après la disparition du TRV de gaz En avril 2023, la Commission de Régulation de l'Energie (CRE) a communiqué sur la publication mensuelle d'un indice de référence qui permet désormais d'évaluer si une offre est avantageuse ou non. Cet indice est calculé en se basant sur le prix PEG du contrat mensuel M+2 à hauteur de 80% et sur le prix PEG du contrat trimestriel suivant à hauteur de 20%.

Évolution

De façon moins régulière, le prix du gaz augmente également au rythme des tarifs d'utilisation des réseaux publics de gaz naturel gérés par GRDF (distribution), GRTgaz et Terega (transport).

La forte hausse ces derniers temps est portée principalement par la crise énergétique et les tensions géopolitiques.

Graphique: Selectra - Source: Selectra

Évolution de l'année 2023

La hausse de 15% du prix du gaz depuis le 1er janvier 2023 est principalement attribuable à la flambée des prix de l'énergie sur les marchés internationaux. Pour limiter l'impact de cette augmentation sur les consommateurs, le gouvernement a prolongé le bouclier tarifaire qui limite l'augmentation des tarifs réglementés de vente à 15%. Selon la Commission de régulation de l'énergie (CRE), sans cette mesure, le prix du gaz aurait augmenté de 200 € par mois. Cette augmentation représente environ 25 € supplémentaires par mois pour les ménages qui se chauffent au gaz.

En conséquence, le montant annuel de la facture de gaz pour un logement qui se chauffe au gaz a augmenté de 15,3% entre 2022 et 2023, passant ainsi de 1453 € à 1675 €.

Évolution de l'année 2022

En automne 2021, le gouvernement a instauré un bouclier tarifaire pour atténuer l'impact d'une hausse des tarifs de l'électricité et du gaz sans précédent. L'objectif était de protéger les consommateurs français, dont les factures d'énergie avaient déjà atteint des sommets depuis le début de l'hiver 2021.

Pour le gaz, le bouclier tarifaire a gelé les prix au niveau du 1er octobre 2021, date à laquelle il avait augmenté de 12,6% TTC. Initialement, il était prévu que cette mesure soit levée le 30 juin 2022, mais la Première ministre Elisabeth Borne a annoncé qu'elle serait maintenue jusqu'à la fin de l'année 2022, ce qui signifie qu'il n'y aura pas de nouvelle hausse du prix du gaz avant janvier 2023.

Évolution de l'année 2021

• Le tarif réglementé du gaz augmente de 2% HT au 1ᵉʳ janvier 2021, dû de nouveau à l'augmentation des coûts d'approvisionnement d'Engie. Le terme de lissage n'a aucun impact vu qu'il reste constant ;
• Il en est de même au 1ᵉʳ février 2021, il augmente de 3,5 HT ;
• Au 1ᵉʳ mars 2021, le prix du gaz augmentera de 5,7% HT, ce mois-ci l'augmentation est aussi dû au terme de lissage, qui augmente de 0,030c€/kWh ;
• Au 1ᵉʳ avril 2021, le gaz tarif réglementé baisse de 4,1%, cela est dû à la baisse des coûts d'approvisionnement d'Engie. C'est aussi la fin du dispositif de lissage ;
• Au 1ᵉʳ mai 2021, le prix du gaz augmente de 1,1% HT, cela est dû à l'augmentation des prix du GNL consécutive à une forte demande en Chine et en Inde, et par le blocage du canal de Suez fin mars ;
• Au 1ᵉʳ juin 2021, le prix du gaz augmente de 4,4% HT, cela est dû notamment à une demande forte de l'Asie et l'Amérique du Sud sur le marché du gaz, ainsi que la hausse du prix des quotas d’émission de CO₂, en Europe ;
• Au 1ᵉʳ juillet 2021, le gaz tarif réglementé augmente de 9,6% HT. Cette très forte augmentation est surtout due à la reprise d'activités post-Covid, qui fait que le prix du gaz sur les marché de gros ont particulièrement augmenté ;
• Au 1ᵉʳ août 2021, le prix du gaz augmente encore de 5,3% HT. Comme pour le mois de juillet, cette hausse est due à la reprise d'activité post-COVID ;
• Au 1ᵉʳ septembre 2021, le prix du gaz subit une très forte augmentation de 8,7% HT. Cette hausse est surtout due aux coûts d'approvisionnement d'Engie. Le prix du gaz n'a jamais été aussi cher que depuis janvier 2015 ;
• Au 1ᵉʳ octobre, le prix du gaz subit de nouveau une hausse particulièrement importante de 12,6% HT. Les coûts du gaz sur les marchés de gros étant particulièrement haut, cela a un impact direct sur les coûts d'approvisionnement d'Engie.

Évolution de l'année 2020

Premier semestre 2020 : suite de l'année 2019 et crise du coronavirus

Le début de l'année 2020 suit la tendance à la baisse puisque le prix du gaz diminue d'une baisse cumulée de 17,6% au premier semestre. Cette diminution est due en grande partie à la baisse des coûts d'approvisionnement et aussi à la crise du coronavirus. Malheureusement, cette tendance est inversée depuis août 2020.

Deuxième semestre 2020 : Le retour du terme de lissage

En effet, au 1ᵉʳ juillet 2020, le prix du gaz baisse de nouveau de 0,3%. Cette baisse qui aurait dû être plus forte, dû à la baisse de −3,3% des coûts d'approvisionnement et de −1,8% des coûts hors approvisionnement, a été limitée par l'introduction d'un terme de lissage. Ce mécanisme a été mis en place pour protéger les consommateurs de la forte hausse à prévoir sur les mois à venir.

Deuxième semestre 2020 : Les répercussions de la crise du coronavirus

Cette forte hausse est une des répercussions de la crise du coronavirus. En effet, la consommation globale de gaz en France et en Europe a particulièrement baissé, ce qui a provoqué une baisse importante du prix du gaz sur les marchés de gros ainsi que celle des coûts hors approvisionnement. Avec la reprise de l'activité et l'arrivée de l'hiver, ses coûts vont réaugmenter provoquant un écart important de prix.

Deuxième semestre 2020 : Augmentations du prix du gaz

Au 1ᵉʳ août, le TRV du gaz augmente, pour la première fois depuis décembre 2019, de 1,3%. Cette hausse est due à l'augmentation des coûts d'approvisionnement d'Engie, comme prévu par la CRE en juin 2020. Il en est de même pour le mois de septembre, avec une hausse de 0,6% HT. L'augmentation du TRV du gaz continue avec +4,7% HT en octobre et +1,6% HT en novembre 2020. Il est à noter que sans le dispositif de lissage, la hausse du mois de novembre aurait été de +5,7%. L'augmentation continue au mois de décembre, avec une hausse HT de 2,4%.

Évolution de l'année 2019

En 2019, suite au mouvement des gilets jaunes, la CRE, en collaboration avec Engie, a décidé de modifier la formule tarifaire du gaz tarif réglementé, pour ainsi éviter de trop grandes fluctuations du prix du gaz, tout au cours de l'année. En effet, habituellement, lorsque arrive la période hivernale, le prix du gaz augmentait de manière assez conséquente, pour prévenir une consommation plus importante du gaz dans les foyers français.

Depuis la mise en place de cette formule tarifaire en juin 2019, le tarif réglementé d'Engie à plutôt bénéficier d'une tendance à la baisse. Entre janvier 2019 et décembre 2019, le gaz tarif réglementé a baissé de 11%, ce qui est plutôt positif pour les Français, qui retrouvent un peu de pouvoir d'achat.

Évolution de l'année 2018

En 2018, face aux tensions géo-politiques rencontrées par les pays producteurs tels que le Venezuela ou l'Iran, le prix du gaz a fortement augmenté sur les marchés. Le tarif réglementé du gaz a subi par conséquent une hausse de près de 20%.

Évolution entre 2005 et 2014

Entre 2005 et 2014, les tarifs réglementés du gaz naturel ont en moyenne augmenté de près de 70%. Ils ont connu depuis des baisses significatives.

Qui commercialisait ce tarif réglementé du gaz ?

Le tarif réglementé du gaz était pratiqué nationalement par Engie, et localement par quelques entreprises locales de distribution de gaz :

• Sicae de la Somme et du Cambraisis ;
• Energie et Services de Seyssel ;
• SYNELVA ;
• SEOLIS Energie Services ;
• Énergies Services de Lavaur - Pays de Cocagne ;
• Régie Municipale Multiservices de La Réole ;
• Énergies Services de Lannemezan ;
• Régies Municipales d’Électricité de Gaz de Bazas, 
• Gazelec de Péronne ;
• Régie Gaz Électricité de Sallanches ;
• Régie Gaz Électricité de Bonneville ;
• GES - Gascogne Énergies Services ;
• Énergies Services occitans Ene’O ;
• SORÉGIES ;
• Energis ;
• CALEO ;
• GEDIA ;
• Gaz de Barr ;
• VIALIS ;
• Gaz-Électricité de Grenoble - GEG ;
• RégionGaz ;
• Gaz de Bordeaux ;
• ES - Gaz de Strasbourg.