Changement titulaire contrat eau : démarches, contacts
Changer de titulaire de contrat se fait en deux étapes : le nouveau locataire souscrit un nouvel abonnement à son nom, et l'ancien locataire doit résilier son ancien contrat d'eau. La reprise d'un contrat d'eau par un nouveau locataire n'est pas possible, comme chaque contrat correspond à un nom et un numéro de compteur. Il faut toujours passer par une résiliation et une nouvelle souscription. Démarches pour changer le titulaire du contrat d'eau, comme propriétaire, comme locataire, et dans un logement collectif.
Dans quels cas faut-il changer de titulaire de contrat eau ?
Comme pour les contrats d'énergie, il est impossible de faire un transfert de contrat d'eau, et donc de demander un changement de titulaire. Pour cela, il faut d'abord demander une résiliation classique, et le nouveau titulaire devra ensuite souscrire un nouveau contrat pour mettre le compteur à son nom. Un changement d'usager intervient dans des cas de déménagement, de décès et - dans certaines situations -, de changement de propriétaire.
- Changer le titulaire du contrat eau à l'occasion d'un déménagement
- Modifier le nom du titulaire du contrat eau suite à un décès
- Changement de propriétaire : le contrat eau change-t-il de titulaire ?
Changer le titulaire du contrat eau à l'occasion d'un déménagement
Changer le titulaire de contrat d'eau dans une maison individuelle
Lors d'un déménagement, on ne peut pas simplement transférer son contrat d’eau aux nouveaux occupants. Pour changer de titulaire de contrat d'eau, l'ancien occupant a pour obligation de résilier son contrat d'eau, puis le nouveau locataire en souscrit un à son nom en contactant le fournisseur d'eau de la commune. La résiliation peut se faire le jour-même du départ, en transmettant ses derniers relevés de compteur d'eau. Attention, en cas d'oubli de résiliation, en tant qu'ancien locataire, vous continuerez de payer pour les factures d'eau du nouvel occupant.
Certains fournisseurs d'eau mettent tout de même en place des formulaires de transfert de contrat d'eau pour faciliter vos démarches. Sur ces formulaires dédiés, vous pouvez directement indiquer le nom du nouveau titulaire qui souscrit le contrat à son nom, et le nom de l'ancien titulaire qui résilie.
Changer le titulaire de contrat d'eau dans un logement collectif
Il y a une exception pour les logements collectifs avec un compteur commun. Dans ce cas de figure, il n'est pas nécessaire de demander le changement de titulaire du contrat d'eau, car les locataires ne disposent pas d'abonnement à leur nom. Les contrats et factures d'eau sont directement adressés au syndic de copropriété qui s'occupe de répartir les charges entre les résidents de l'immeuble.
En revanche, certains immeubles ont voté l'individualisation des compteurs d'eau. Cela signifie que chaque appartement dispose d'un compteur d'eau individuelle (ou d'un sous-compteur) qui mesure ses propres consommations. Dans ces cas-là, le locataire doit procéder comme dans un logement individuel.
| Type de logement | Nouveau titulaire | Ancien titulaire | |
|---|---|---|---|
| Maison individuelle | Souscrire un contrat d'eau à son nom 15 jours avant l'emménagement | Résilier l'ancien contrat d'eau le jour du déménagement (en fournissant les relevés de compteur) | |
| Appartement (logement collectif) | J'ai un compteur individuel | Souscrire un contrat d'eau à son nom 15 jours avant l'emménagement | Résilier l'ancien contrat d'eau le jour du déménagement (en fournissant les relevés de compteur) |
| Je n'ai pas de compteur individuel | Signaler le déménagement au syndic de copropriété | Signaler le déménagement au syndic de copropriété | |
Modifier le nom du titulaire du contrat eau suite à un décès
Dans le cas du décès du titulaire du contrat d'eau, il faut également résilier le contrat. Pour ce faire, les proches du défunt devront contacter le fournisseur d’eau en lui envoyant une lettre de résiliation. Celle-ci devra préciser l'identité de la personne qui envoie la lettre et le numéro du contrat du défunt, et doit être accompagnée d’un justificatif du décès.
Après réception de la lettre de résiliation, le fournisseur d'eau enverra une facture de clôture, dont le règlement confirme la résiliation. Si le défunt vivait avec d'autres personnes dans le logement, l'un des occupants devra alors créer un nouvel abonnement d'eau à son nom.
Changement de propriétaire : le contrat eau change-t-il de titulaire ?
Le changement de titulaire d'un contrat d'eau n'est pas toujours nécessaire dans le cas d'un changement de propriétaire. En effet, si le logement est loué avec un contrat au nom du locataire, il n'y a pas de démarches de changement de nom à réaliser. En revanche, si le contrat d'eau est au nom de l'ancien propriétaire, il faudra effectuer les démarches de modification correspondantes. Deux options sont possibles alors :
- Soit l'ancien propriétaire résilie son contrat d'eau et le nouveau locataire en souscrit un à son nom. Mais, dans ce cas, à chaque fois qu'il y a un nouveau locataire, il faudra effectuer ce changement ;
- Soit le propriétaire du logement souscrit un contrat d'eau à son nom et prend en charge les factures d'eau, puis les répercute dans les charges du locataire. Dans ce cas, le propriétaire reste le titulaire du contrat et les nouveaux locataires ne disposent pas de factures nominatives, car leur consommation d'eau est incluse dans leurs charges locatives. C'est une solution à privilégier lorsque les locataires changent souvent.
Comment effectuer le changement de titulaire sur un contrat d'eau ?
Comme expliqué ci-dessus, le changement de titulaire de contrat d'eau revient à résilier son contrat et laisser le nouveau titulaire en souscrire un à son nom. Pour résilier son abonnement à l'eau, il faut s'adresser directement au fournisseur d'eau opérant dans sa commune. Les différents fournisseurs proposent généralement plusieurs canaux de contact pour la réalisation de cette démarche : par téléphone, en ligne, par courrier, etc.
- Documents à fournir pour changer de titulaire sur le contrat eau
- Demander à changer de titulaire du contrat eau par téléphone
- Demander le changement de titulaire du contrat eau par courrier
- Effectuer le changement de titulaire du contrat eau en ligne
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Documents à fournir pour changer de titulaire sur le contrat eau
Pour résilier son contrat sans délais ni contraintes, plusieurs informations devront être communiquées au fournisseur d'eau pour qu'il identifie facilement l'abonnement en question et traite la demande plus rapidement. Il faut alors préparer au moins les éléments suivants (sachant que des documents supplémentaires peuvent être demandés selon les situations) :
- L’identité du titulaire du contrat ;
- L’adresse exacte du logement concerné par la demande de résiliation du contrat ;
- Le numéro de référence du contrat client et le numéro de compteur, à retrouver les factures d'eau ;
- Les relevés de compteur, sauf en cas de compteur équipé de télérelève ;
- La date de résiliation effective souhaitée, soit la date de déménagement par exemple ;
- La nouvelle adresse pour permettre au fournisseur d'envoyer la facture de clôture.
Demander à changer de titulaire du contrat eau par téléphone
Il est tout à fait possible de demander le changement de titulaire du contrat d'eau - donc la résiliation - par téléphone. Voici les numéros des principaux fournisseurs d'eau en France :
| Fournisseur | Numéro de téléphone |
|---|---|
| Veolia | Consulter la facture pour trouver le numéro de sa ville |
| Suez | 09 77 40 84 08 |
| Saur | 02 78 51 80 00 |
| Eau de Paris | 09 74 50 65 07 |
| Eau du Grand Lyon | 09 69 39 69 99 |
Demander le changement de titulaire contrat eau par courrier
Un particulier peut aussi faire sa demande de changement de titulaire du contrat eau en envoyant une lettre de résiliation à son fournisseur, en recommandé avec accusé de réception, pour en assurer le suivi et la prise en charge. Cette lettre doit mentionner les références du contrat ainsi que les relevés de compteur.
Modèle de lettre de résiliation eau gratuit PDF | Modèle de lettre de résiliation eau gratuit Word
Changement titulaire contrat eau Suez
Suez eau est le deuxième fournisseur d’eau privé sur le marché français et dessert près de 10,5 millions de consommateurs en eau potable. Pour procéder à un changement de titulaire de son contrat d'eau, le client devra résilier son contrat actuel en envoyant son courrier à l'adresse du service client Suez.
Comme Suez dessert un grand nombre de communes et est représenté par différentes marques de distribution, les coordonnées varient d'une commune à une autre. Pour trouver l'adresse correspondante à sa ville, il est conseillé de consulter sa facture d'eau, où tous les contacts Suez sont indiqués.
Changement titulaire contrat eau Veolia
Avec plus de 25 millions de clients, Veolia est considéré comme le principal fournisseur d’eau privé en France. Tout comme Suez, il opère dans un très grand nombre de communes françaises, dans lesquelles il est représenté par différentes marques. Les coordonnées du service client Veolia varient alors aussi d'une commune à une autre.
Le meilleur moyen de trouver l'adresse du service client Veolia de sa commune reste de consulter ses factures ou de se rendre sur le site de Veolia et renseigner son code postal.
Changement titulaire contrat eau Saur
Saur dessert près de 7 millions d’abonnés en eau potable. S’il souhaite réaliser des procédures de changement de titulaire de contrat d'eau Saur par courrier, le particulier devra envoyer une lettre de résiliation à l'adresse du service client Saur, qu'il retrouvera sur sa facture. Il n'est pas nécessaire d'envoyer son courrier au siège social Saur, car celui-ci ne traite pas les demandes liées à un abonnement d'eau.
Changement titulaire contrat eau Eau de Paris
Eau de Paris dessert près de 3 millions de consommateurs en France. C'est un grand fournisseur qui met en place un service client multicanal afin de répondre plus efficacement aux demandes de ses nombreux clients. Pour les habitants desservis par Eau de Paris, leur résiliation peut donc également être réalisée par voie postale. L'adresse du service client Eau de Paris est la suivante :
Eau de Paris
TSA 3177 75621
PARIS Cedex 13
Changement titulaire contrat eau Eau du Grand Lyon
Avec 1 386 000 personnes desservies, Eau du Grand Lyon est aussi un des fournisseurs principaux de France. Ci-dessous l'adresse du service client Eau du Grand Lyon pour résilier son contrat par courrier :
Eau du Grand Lyon
TSA 90111 69837
LYON CEDEX 20
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Effectuer le changement de titulaire du contrat eau en ligne
La majorité des fournisseurs d'eau proposent des outils en ligne pour faciliter les démarches de changement de titulaire de contrat d'eau, soit via des formulaires en ligne accessibles à tout moment sur leur site internet, soit via un espace client.
| Fournisseur | Contacts en ligne |
|---|---|
| Suez | ➡️ Espace client Suez |
| Veolia | ➡️ Formulaire de résiliation Veolia ➡️ Espace client Veolia |
| Saur | ➡️ Espace client Saur |
| Eau du Grand Lyon | ➡️ Espace client Eau du Grand Lyon |
| Eau de Paris | ➡️ Formulaire de résiliation Eau de Paris ➡️ Espace client Eau de Paris |
| Sogedo | ➡️ Espace client Sogedo |
Le changement de titulaire de contrat eau est-il payant ? La résiliation d'un contrat d'eau est généralement gratuite. Toutefois, certains fournisseurs peuvent appliquer des frais de résiliation. Si c'est le cas, cela doit obligatoirement être mentionné dans les conditions générales de vente. Concernant la souscription d'un contrat, la démarche est aussi gratuite, mais il faudra prévoir des frais d'ouverture du compteur d'eau dans la plupart des cas.
Quelles démarches pour souscrire un contrat eau ?
La résiliation de l'abonnement est la première étape du changement de titulaire d'un contrat d'eau. À la suite de cette procédure, le nouveau titulaire doit souscrire un contrat à son nom. Cela se fait auprès du fournisseur d'eau desservant la commune.
- Comment trouver le fournisseur eau de ma commune ?
- Mettre le compteur eau à son nom
- Compteur eau fermé : prendre rendez-vous avec le fournisseur
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Comment trouver le fournisseur eau de ma commune ?
Pour pouvoir souscrire un contrat d'eau et mettre le compteur à son nom, il faut d'abord trouver son fournisseur d'eau, sachant que chaque commune est desservie par un unique distributeur auprès duquel toutes les démarches eau doivent être réalisées. Différentes méthodes existent pour connaitre son fournisseur :
- Se renseigner auprès de la mairie de la commune dans laquelle se trouve son logement ;
- Utiliser des outils en ligne, comme services.eaufrance.fr, qui dispose d'une option permettant de saisir son code postal ou le nom de sa commune afin de trouver des informations sur le distributeur d'eau qui y opère ainsi que les prix de l'eau en vigueur.
Délégataire d'eau en fonction de votre commune
- ACLOU - 27800
- ACON - 27570
- AMBENAY - 27250
- AMECOURT - 27140
- AMFREVILLE SAINT AMAND - 27370
Mettre le compteur eau à son nom
Une fois le fournisseur d'eau identifié, il suffit de le contacter pour souscrire un nouvel abonnement à l'eau. Cela peut généralement se faire par téléphone ou directement en ligne grâce à un formulaire d'inscription disponible sur les sites des différents distributeurs. Après validation du contrat, le compteur sera mis au nom du nouveau client, qui pourra alors commencer à recevoir des factures également à son nom.
- Les documents à fournir pour souscrire un contrat eau :
- L’identité du nouveau titulaire de contrat ;
- L’adresse exacte du logement ;
- Les relevés du compteur ;
- Le numéro du compteur ;
- La date d’emménagement prévue (s'il s'agit d'un déménagement) ou la date de début de contrat souhaitée ;
- Un RIB pour le paiement des factures par prélèvement automatique.
Compteur d'eau fermé : prendre rendez-vous avec le fournisseur
Le changement de titulaire du contrat d'eau peut nécessiter l'intervention à domicile des techniciens des fournisseurs d'eau. C'est le cas lorsque le compteur d'eau est fermé, car il faudra donc le remettre en service.
Le particulier devra fixer un rendez-vous avec un technicien de son fournisseur, en appelant simplement le service client. L’intervention se réalise généralement dans les 48 heures qui suivent la demande de mise en service, mais ce délai peut varier selon les périodes, les communes et les distributeurs. Il vaut mieux, donc, anticiper la démarche et effectuer la demande dès 15 jours avant l'emménagement.
J'ai changé de situation : comment ajouter un co-titulaire de contrat ?
En cas de changement de situation (comme un mariage), il est tout à fait possible d'ajouter un nom à votre contrat d'eau, sans effectuer une nouvelle souscription. Pour cela, il suffit de contacter votre fournisseur d'eau et de fournir les détails du co-titulaire.
En général, le fournisseur vous demandera de transmettre la copie de la pièce d’identité de la personne concernée.
FAQ
Qui doit faire le relevé des compteurs d'eau ?
Lors de la résiliation et de la souscription d’un contrat eau, il est nécessaire de transmettre des relevés de compteur. Cette opération peut être effectuée directement par le particulier s’il s’agit d’une maison individuelle, ou parfois par l’agent immobilier en charge des états des lieux de sortie / entrée dans le cas d’un immeuble collectif.
Il est possible de contacter son fournisseur d'eau pour que celui-ci envoie un technicien effectuer le relevé, mais cette intervention sera facturée.
Est-il possible de changer de fournisseur d'eau ?
En France, le service de l’eau est encore fermé à la concurrence. Chaque commune confie l’ensemble de la gestion des services de l'eau et de l'assainissement à un unique fournisseur privé. Dans le cas d'une régie, c'est la commune elle-même qui gère ces services.
Dans tous les cas, le consommateur doit donc impérativement souscrire son abonnement auprès du fournisseur d’eau ou de la régie opérant dans sa commune. Il n'a pas la possibilité de changer de fournisseur, sauf s’il déménage dans une commune desservie par un distributeur différent.
Quelles sont les démarches d'eau en Belgique ?
En Belgique, les démarches de déménagement ou changement de titulaire de contrat d'eau sont les mêmes qu'en France. Il faut contacter le fournisseur d'eau pour tout changement d'occupation d'un immeuble. Si vous êtes chez SWDE, la résiliation se fait généralement en ligne, dans votre espace client ou par mail à [email protected].
Chez Vivaqua, il y a un formulaire à remplir en ligne pour signaler un déménagement.
Quelles sont les démarches d'eau dans les DOM/TOM ?
Les démarches de déménagement d'eau dans les DOM/TOM sont aussi très similaires. En général, il faut toujours commencer par signaler le déménagement au fournisseur d'eau.
Il s'agit de l'ODYSSI en Martinique, Générale des Eaux Guadeloupe en Guadeloupe, la Société guyanaise des eaux en Guyane, etc.
Contrat eau dans un immeuble collectif : quelles démarches lors d'un déménagement ?
Dans les logements collectifs, il n'y a généralement pas de démarches de changement de titulaire de contrat d'eau à effectuer, car les contrats sont gérés par le syndic de copropriété, et les factures sont incluses dans les charges locatives. Lors d'un déménagement, d'un changement de locataire ou en cas de décès, il n'y a aucune démarche à réaliser de la part du consommateur.
S’il s’agit par contre d’un immeuble où chaque logement dispose d'un compteur individuel, le locataire devra effectuer la résiliation ou la souscription de son contrat d'eau. Les démarches sont les mêmes qu'avec un logement individuel dans ce cas.
Comment faire des économies sur sa facture d'eau ?
Comme il est impossible de choisir son fournisseur d'eau en France, le client est contraint d'accepter les prix de l'eau appliqués dans sa commune, sans pouvoir négocier ou faire jouer la concurrence. Le seul moyen de faire des économies sur sa facture d’eau est donc d'optimiser sa consommation. Il existe heureusement de nombreuses astuces simples que l'on peut adopter pour réduire sa consommation d'eau, dont voici quelques exemples :
- Opter pour une douche plutôt qu’un bain : ce qui permettrait d’économiser près de 100 litres par douche, sachant qu'une douche consomme environ 60 litres d'eau, contre environ 150 à 200 litres pour un bain ;
- Optimiser l'utilisation de son lave-linge et son lave-vaisselle : en ne lançant ces machines que lorsqu'elles sont entièrement remplies et en privilégiant les cycles à basse température ainsi que le mode éco pour consommer moins d'eau et d'énergie, sans compromettre l'efficacité ;
- Investir dans différents équipements dédiés à optimiser ses appareils : le minuteur de douche permet, par exemple, de ne jamais dépasser les 5 minutes recommandées, et le mitigeur permet de réduire le débit du robinet pour limiter la consommation d'eau sans affecter la pression ou le confort. Le mitigeur thermostatique est un autre accessoire intéressant, permettant d'obtenir de l'eau chaude quasi-instantanément pour éviter de gaspiller l'eau en la laissant couler jusqu'à ce qu'elle atteigne la bonne température ;
- Ne pas laisser couler l'eau inutilement : il faut, par exemple, prendre l'habitude de fermer le robinet pendant le brossage des dents, le savonnage ou le rasage ;
- Récupérer l'eau autant que possible : certains usages ne nécessitent pas d'eau potable, comme le nettoyage de la maison, le lavage de la voiture, l'arrosage des plantes, etc. Pour ces postes d'utilisation, il est plus économique de récupérer l'eau de pluie, par exemple, ou même l'eau utilisée pour laver et cuire ses légumes.
